Marque expirée - Marque en non vigueur

AKTIV'BUS
LETREUX PATRICK

Numéro de dépôt :
99777519
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque AKTIV'BUS

Déposée le 22 février 1999 par LETREUX PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AKTIV'BUS »

Le déposant est LETREUX PATRICK domicilié(e) 260 Allée des deux poteaux - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KILOVE LOCATION, SARL domicilié(e) 260 allée des deux poteaux - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AKTIV'BUS est expirée depuis le 22 février 2019.

LETREUX PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : K ILOVE LOCATION


LETREUX PATRICK - 260 Allée des deux poteaux - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


KILOVE LOCATION, SARL - 260 allée des deux poteaux - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411715 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-06-29

Véhicules appareils de locomotion par terre par air ou par eau Vêtements chaussures chapellerie Location de véhicules de tourismes, d'utilitaires et de poids lourds.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.